Mentions Légales
1.1 ÉDITION / PUBLICATION DU SITE
Jocelyn Pouessel – Notaire à Rennes
Rue : 13 Rue Gurvand
Ville : RENNES
Code postale : 35000
Tél. : 02 99 79 62 81
Email : jocelyn.pouessel@notaires.fr
Raison sociale : Maître Jocelyn POUESSEL
Capital social :
RCS : En cours
N° TVA intracommunautaire : FR N° en cours
Directeur de la publication : Jocelyn Pouessel
1.2 CONCEPTION / RÉALISATION DU SITE
WEB BOOSTE
1, Place du Vert Buisson
35170 BRUZ
RCS RENNES – 832 193 676 00018
Tél. : 07.82.98.64.29
www.webbooste.fr
Crédits:
Chef de projet : Advania Morais
Graphiste et Intégrateur web : Benjamin Bruneau
Rédacteur : Istvan Drouyer
Photos : Image avec l’autorisation de licence de Shutterstock.com et Pexels
1.3 HÉBERGEMENT DU SITE
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
1.4 ARTICLES
Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec nos clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par Jocelyn Pouessel – Notaire à Rennes pendant une période de d’an maximum.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec Jocelyn Pouessel – Notaire à Rennes.
Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse: jocelyn.pouessel@notaires.fr
Les cookies :
Ce site utilise des cookies de Google Analytics, ces cookies nous aident à identifier le contenue qui vous intéresse le plus ainsi qu’à repérer certains dysfonctionnements.
Vos données de navigations sur ce site sont envoyées à Google Inc., Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement.
Jocelyn Pouessel – Notaire à Rennes propose sur son site des liens vers des sites tiers. Jocelyn Pouessel – Notaire à Rennes ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait.
1.5 Propriété intellectuelle et contrefaçons:
Jocelyn Pouessel – Notaire à Rennes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images,
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie deséléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Jocelyn Pouessel – Notaire à Rennes
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.